Diagnostics préalables SSP
Peut-on suspecter une pollution sur votre site ? Première étape : confirmer que votre site relève d’une problématique Sites et Sols Pollués.
En fonction de votre situation et du contexte de votre site, différentes approches sont préconisées.
Les études et phases d’un diagnostic de pollution dépendent des objectifs attendus par le donneur d’ordres (vous). Elles ont pour but d’acquérir et interpréter des données pour définir des modalités de gestion adaptées si nécessaire. Elles sont complémentaires et progressives.
Code |
Offre globale de prestations |
Objectifs |
Contenu |
AMO |
Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) |
Vous assistez pendant tout ou partie du projet. |
- aide à la définition des moyens fonctionnels et techniques au regard des besoin du client - veille réglementaire - conseils - rédaction de cahier des charges - communication auprès des différentes parties prenantes - etc. |
LEVE |
Levée de doute quant à la pollution d’un site |
Identifier des sites qui n’ont pas été pollués par quelques activités que ce soit |
- diagnostics préalables : A100 visite de site ; A110 étude historique ; A120 étude vulnérabilité des milieux - investigations de terrain : missions A200 à A260 sauf si les études préalables justifient une absence de pollution |
EVAL |
Evaluation environnementale des sols et des eaux souterraines lors d’une vente/acquisition |
Caractériser les impacts environnementaux sur les sols et les eaux souterraines pour en déterminer les conséquences économiques. |
- Eval 1 : indentification des zones potentiellement polluées par un diagnostic préalable (A100 à A120) Si la suspicion de pollution est avérée : définition d’un programme d’investigation (CPIS) - Eval 2 : investigations de terrain initiales (A200 à A260) En fonction des résultats : prescription d’un diagnostic complémentaire voire d’une analyse des enjeux (A300 à A320) - Eval 3 : investigations de terrain complémentaires (A200 à A260) pour caractériser les extensions latérales et verticales de la pollution si détectée en "Eval 2" afin d’estimer les coûts de réhabilitation associés. Réalisation de l’analyse des enjeux si besoin. |
CPIS |
Conception de programme d’investigations ou de surveillance – réalisation du programme et interprétation des résultats |
Définir le programme d’investigation et le mettre en œuvre. Interpréter les résultats et élaborer les schémas conceptuels, les modèles de fonctionnement et les bilans quadriennaux |
La prestation CPIS comporte : - une enquête auprès du gestionnaire des réseaux - l’indentification des enjeux à protéger (populations, ressources en eau, etc.) - l’élaboration du schéma conceptuel sur la base des études préalables (A100 à A120) - un examen des contraintes propres au site (accessibilité, risques particuliers, mesures de sécurité, etc.) - définition du programme (plan de sondages, analyses prévues, etc.) - réalisation du programme d’investigation (A200 à A260) - Interprétation des résultats et préconisations - Elaboration du modèle de fonctionnement du site |
PG |
Plan de gestion dans le cadre d’un projet de réhabilitation ou d’aménagement |
Définir les modalités du projet. Supprimer ou maîtriser les sources de pollutions ou leurs impacts. |
Le plan de gestion d’un site nécessite : - un diagnostic préalable (A100 à A120) - CPIS - investigations de terrains (A200 à A260) - une analyse des enjeux (A300 à A320) - l’identification des différentes mesures de gestion possibles (A330) - la réalisation d’un bilan coûts/avantages - dans certains cas une procédure de restriction d’usage (A400) |
IEM |
Interprétation de l’état des milieux |
Distinguer les milieux avec des usages déjà fixés qui ne nécessitent aucune action particulière de ce qui peuvent faire l’objet d’actions simples de gestion pour rétablir la compatibilité des milieux avec les usages ou de ceux qui nécessitent la mise en place d’un plan de gestion. |
En fonction du contexte du site, la prestation peut comprendre : - études préalables (A100 à A120) - CPIS - investigations de terrains (A200 à A260) - études d’impacts (A300 à A320) Interprétation des résultats et préconisations |
CONT |
Contrôles de la mise en œuvre du programme d’investigation ou des mesures de gestion |
Vérifier la conformité des travaux de mise en place des ouvrages de surveillances ou des travaux de dépollution. |
- Par exemple vérification de la conformité des procédures des intervenants sur site à la norme NF X 31-620-2 pour les prestations de diagnostic sur le terrain ou à la NF X 31-620-4 pour les travaux de dépollution. - Ou encore vérification de la conformité des ouvrages de surveillance avec le programme défini (CPIS) |
XPER |
Expertise dans le domaine SSP |
Réaliser une revue critique de l’intégralité dans dossier ou répondre à des questions spécifiques |
- visite de terrain (A100) - analyse critique d’un prestataire de service en SSP - Etc. |
Prestations liées :